Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés /
Les traités européens après le Traité de Lisbonne : textes comparés /
édition établie par François-Xavier Priollaud et David Siritzky.
- Paris : Documentation française, 2010
- 431 p. ; 27 cm.
Includes index.
Avant-propos -- Traité sur l'Union européenne -- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne -- Protocoles -- Annexes -- Déclarations -- Tableaux de correspondance -- Charte des droits fondamentaux de l'Union europeénne -- Index Alphabétique.
L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 pour adapter le fonctionnement de l'Union au défi de son élargissement. Ni le traité d'Amsterdam, en 1997, ni le traité de Nice, en 2000, n'avaient en effet permis d'apporter de réponses pérennes aux questions ouvertes par l'adhésion d'une douzaine de nouveaux pays. Le traité de Lisbonne ne fait pas disparaître les traités jusqu'alors en vigueur, mais se limite à les amender. L'Union européenne demeure régie par deux traités distincts qui se complètent : le traité sur l'Union européenne (TUE) et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), nouvelle appellation du traité instituant la Communauté européenne, auxquels il faut ajouter 37 protocoles, 2 annexes et 65 déclarations. Il a donc paru utile de réaliser un " tableau comparatif " des versions consolidées des traités européens. L'identification des sources de chacune des dispositions des nouveaux traités est, par ailleurs, indispensable aux praticiens du droit de l'Union, puisque la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux anciens traités reste applicable, mutatis mutandis, aux nouveaux.
9782110080776 2110080779
/ T768 2010
Includes index.
Avant-propos -- Traité sur l'Union européenne -- Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne -- Protocoles -- Annexes -- Déclarations -- Tableaux de correspondance -- Charte des droits fondamentaux de l'Union europeénne -- Index Alphabétique.
L'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, marque l'aboutissement d'un indispensable processus de révision des traités européens, engagé dès le milieu des années 1990 pour adapter le fonctionnement de l'Union au défi de son élargissement. Ni le traité d'Amsterdam, en 1997, ni le traité de Nice, en 2000, n'avaient en effet permis d'apporter de réponses pérennes aux questions ouvertes par l'adhésion d'une douzaine de nouveaux pays. Le traité de Lisbonne ne fait pas disparaître les traités jusqu'alors en vigueur, mais se limite à les amender. L'Union européenne demeure régie par deux traités distincts qui se complètent : le traité sur l'Union européenne (TUE) et le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), nouvelle appellation du traité instituant la Communauté européenne, auxquels il faut ajouter 37 protocoles, 2 annexes et 65 déclarations. Il a donc paru utile de réaliser un " tableau comparatif " des versions consolidées des traités européens. L'identification des sources de chacune des dispositions des nouveaux traités est, par ailleurs, indispensable aux praticiens du droit de l'Union, puisque la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne relative aux anciens traités reste applicable, mutatis mutandis, aux nouveaux.
9782110080776 2110080779
/ T768 2010