Les institutions de l'Union européenne après le traité de Lisbonne / Yves Doutriaux, Christian Lequesne ; préface de Jacques Ziller.

En annexe, Historique des traités européens ; Circulaire du Premier ministre du 27 septembre 2004 relative à la procédure de transposition en droit interne des directives et décisions-cadres négociées dans le cadre des institutions européennes (extraits) ; Circulaire du 21 juin 2010 relative à la participation du Parlement national au processus décisionnel européen (extraits).

Includes bibliographic references (p. 207).

p. 1. Les institutions et autres organes de l'Union -- p. 2. L'administration centrale française et l'Union européenne.

Depuis soixante ans, les Etats de l'Union européenne s'attachent à construire un système de gouvernance singulier, entre intégration et coopération, qui repose à la fois sur des institutions originales, distinctes de celles d'une fédération ou d'une organisation internationale classique, et sur un appareil administratif capable d'assurer la bonne exécution des politiques et des actions qu'ils ont décidées en commun. Sous l'effet de cette construction, ces mêmes Etats ont dû inventer des procédures leur permettant de mettre en oeuvre le droit de l'Union et de défendre de manière plus cohérente leurs positions devant les institutions siégeant à Bruxelles, Luxembourg et Strasbourg. Après un cycle de deux décennies de réforme des traités fondateurs, qui a été clos le décembre 2009 avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, cet ouvrage complet et actualisé propose de faire le point sur les institutions européennes existantes : Commission, Conseil, Parlement, Cour de justice... Il explique de manière vivante et pédagogique leurs pouvoirs, composition et fonctionnement respectifs. Il décrit aussi les mécanismes de coordination, de représentation et de négociation mis en place par les administrations françaises pour s'adapter à la dimension communautaire croissante de leurs activités.